Le site www.cecia.com présente les activités et les métiers de la société. Son but est de mettre au point un service électronique d’informations.

En accédant à ce site, vous acceptez les présentes conditions générales d’utilisation.

Présentation du site

Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur la société CECIA.

Le site est la propriété de la société CECIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 300 000 € immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 429 839 152 000 15 dont le siège social est situé 4 rue Albin Haller 86000 POITIERS.

Respect des droits de propriété et des marques

L’ensemble des éléments que vous voyez, écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site lui-même sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que textes, images ou sons, sans l’autorisation écrite préalable de CECIA. Les marques et logos figurant sur le site sont la propriété de CECIA ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de CECIA ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. CECIA se réserve le droit de poursuivre toute action de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Respect des images

Les images ou photographies des personnes ou de lieux figurant sur le site sont la propriété de CECIA et/ou sont utilisées par CECIA avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et écrite de CECIA. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

Le site peut contenir des représentations, modélisations 3D ou perspectives de projets à venir ou simplement à l’étude, ces illustrations non contractuelles à caractère d’ambiance sont néanmoins la propriété de leur auteur et ne sauraient être utilisées sans autorisation expresse.

Mise en garde générale

CECIA ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que CECIA s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, CECIA ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

Les documents sur ce site peuvent contenir des prévisions concernant la situation financière, les activités et la stratégie de CECIA. Plus précisément, les déclarations concernant les objectifs de la Direction, les estimations, les tendances en ce qui concerne les résultats, sont de nature prévisionnelle. Ces prévisions sont fondées sur des hypothèses qui peuvent s’avérer inexactes et sont dépendantes de conditions économiques et financières générales. CECIA n’assume aucune responsabilité concernant la mise à jour des prévisions due à des informations nouvelles ou à des évènements futurs ou autres.

Exclusion de responsabilité et indemnisation

CECIA ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable des dommages directs, indirects ou autres qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant.

Liens vers d’autres sites

CECIA propose des liens depuis son site vers d’autres sites affiliés et non-affiliés. Ces sites sont indépendants du site. CECIA n’édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre CECIA et ces sites. Dès lors CECIA ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

Respect de la réglementation

Le site est mis en place par CECIA dont le siège social est en France. Le site est soumis à la réglementation française.

Accès au site

CECIA se réserve le droit quelle qu’en soit la raison et à sa seule discrétion, de résilier, de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

Modification des conditions

CECIA se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi, nous vous invitons à les consulter régulièrement.